Biosolutions: quelle méthodologie pour la construction de dossiers règlementaires?
Contexte
L’expérimentation des intrants agricoles et leur accès au marché étant très réglementé, un niveau d’expertise élevé est nécessaire. Avec les nouvelles générations des produits (biocontrôle et biosolutions), des nombreuses questions émergent tant pour les industriels que pour les responsables en charge de la bonne mise en œuvre de la réglementation.
Dans l’objectif de mieux spécifier les attendus dans la construction de dossiers mais aussi de faciliter leur instruction, Agri Sud-Ouest Innovation organise un séminaire autour des problématiques réglementaires d’évaluation et mise sur le marché des produits de biocontrôle et les biosolutions.
Cette journée, qui s’inscrit dans le programme BiosolutioNA et la Feuille de Route de la Région Nouvelle-Aquitaine, pour le développement et le déploiement du biocontrôle et des biosolutions, sera divisée en deux parties.
Programme
Le matin :
9h - 9h30 : Accueil
9h30 : Introduction à la journée
10h - 12h30 : Echanges avec l’ANSES
Cette session de questions-réponses vise à aborder des problématiques générales qui sont régulièrement posées afin d'y trouver des réponses pour construire un cadre de travail plus efficient pour toutes les parties prenantes.
12h30 : Clôture de la matinée
12h30 - 14h : Cocktail déjeunatoire
L'après-midi :
14h - 16h30 : Ateliers de réflexions règlementaires réservé aux membres du Programme BiosolutioNA
Ces ateliers de travail sont destinés à l'ensemble des membres du Cluster biocontrôle et biosolutions. Lors de cet après-midi, nous allons d'aborder deux grands sujets :
• Les problematiques concrètes et précises lors de la construction de dossiers pour l'obtention des AMM et lors de leur évaluation
• Les avantages et inconvénients des prestations de service (conseil et accompagnement) nécessaires pour la constitution de ces dossiers.
L’objectif : Caractériser les besoins pour concrétiser un plan d'action !
Comment ? Via le partage d’expériences ; Listez les problèmes (et solutions) que vous avez rencontrés !
Voici un petit SONDAGE pour vous aider à vous préparer !