Accélération de la mise sur le marché des produits

Accélérer la mise sur le marché des produits

Grâce à son réseau de professionnels, BiosolutioNA facilite la mise en relation des industriels et des experts réglementaires pour accélérer le déploiement de produits de biocontrôle et des biosolutions sur le marché.

Une collaboration étroite avec l’ANSES !

Agri Sud Ouest Innovation qui pilote le programme BiosolutioNA échange étroitement avec l’ANSES afin de mieux spécifier les attendus en termes de méthodologie de construction des dossiers réglementaires. Cette collaboration renforcée permet ainsi d’optimiser le processus de traitement des dossiers, et de donner plus de visibilité sur les délais d’instruction aux entreprises.

Un accompagnement personnalisé par le GIE – Transition écologique

Le Groupement d’intérêt économique de la transition écologique en agriculture accompagne chaque PME membre du programme dans la construction d’une stratégie adaptée, afin d’optimiser leurs démarches réglementaires, et améliorer leur réussite dans l’obtention des autorisations de mise sur le marché.

Quelques références pour vous guider dans vos demandes d’autorisation de mise sur le marché

Anses

Agence au service de tous, l’Anses est pleinement engagée pour faire progresser les connaissances et anticiper les défis de demain en matière de santé et de préservation des écosystèmes.

Depuis 2010, elle apporte les repères scientifiques nécessaires pour protéger notre santé contre les risques liés à l’alimentation, l’environnement et le travail, ou qui affectent la santé des animaux et des plantes.

Agence d’expertise scientifique, elle surveille et évalue ces risques sanitaires, auxquels elle consacre aussi des activités de recherche. Elle contribue à faire progresser les connaissances scientifiques en appui aux décideurs publics, y compris en cas de crise sanitaire.

Biosolutions : quelles voies règlementaires pour metttre en marché un produit ?

Ce guide, destiné aux membres du Cluster a vocation à faciliter et à assurer la circulation de l’information sur les thématiques en lien avec la réglementation applicable aux produits de biocontrôle et les biosolutions ainsi que les discussions ayant eu lieu lors des ateliers thématiques déroulés dans le cadre du Cluster. Ce guide synthétique a vocation à accompagner les membres dans les démarches de mise sur le marché des solutions qui ont besoin de passer par des processus normés ou règlementés (comme les biosolutions dont le biocontrôle).

A savoir que les procédures ici présentées sont établies par des règlements mis en vigueur par les autorités (européennes ou nationales). Des modifications des règlements peuvent donc avoir lieu au cours des années. Cela veut dire que ce guide peut être amené à évoluer.